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Quels sont les principaux éléments ?

La durée de validité d'un passeport de service est de 5 ans. Il est à restituer par l'agent à l'expiration de leur validité où dès lors que leur utilisation n'est plus justifiée.

Il comporte :

  • le nom de famille, les prénoms dans l'ordre de l'état civil, la date et le lieu de naissance, le sexe et, si l'intéressé le demande, le nom dont l'usage est autorisé par la loi ;
  • la couleur des yeux, la taille ;
  • la nationalité ;
  • le domicile ou la résidence ou, le cas échéant, la commune de rattachement de l'intéressé ou l'adresse de l'organisme d'accueil auprès duquel il est domicilié ;
  • la date de délivrance et la date d'expiration du document, ainsi que l'autorité qui l'a délivré ;
  • le numéro du passeport ;
  • la signature manuscrite et l'image numérisée de leur titulaire.
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