Accéder directement au contenuAccéder directement au menu principal

Mentions légales

Informations éditeurs 

Le site internet de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) est édité et géré par l’ANTS.
18 rue Irénée Carré
BP 70474
08101 Charleville-Mézières

 

 

Directeur de la publication

Mme BAUDOUIN – Directrice de l’ANTS et directrice de la publication

 

Mme SAUVAGE - Directrice Adjointe et directrice des Services aux Usagers et de la Qualité

 

M. EPLE – Directeur adjoint des services aux usagers et de la qualité

 

Mme LAVERGNE – Responsable communication

 

 

Hébergement

L'hébergement et les développements des sites ants.gouv.fr, immatriculation.ants.gouv.fr, permisdeconduire.ants.gouv.fr, passeport.ants.gouv.fr, pha.ants.gouv.fr, autoecole.ants.gouv.fr, mairie.ants.gouv.fr sont assurés par la société Docaposte : 

 

DOCAPOSTE
45/47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine

 

https://www.docaposte.com

 

 

Les développements du site www.moncompte.ppd.ants.gouv.fr sont assurés par la société Worldline :

 

Worldline
River Ouest
80 Quai Voltaire
95870 Bezons, France

 

Site internet : https://fr.worldline.com/fr/home.html

 

L’hébergement est assuré par l’ANTS.

 

Droit d’auteur

Créations graphiques - Crédits photographiques - Vidéos

Pour en savoir plus sur les règles du code de la propriété intellectuelle régissant le portail, cliquez ici: Chapitre 1.9.1 CGU

 

 

La mise en place de lien vers les sites

Pour en savoir plus sur les conditions de mise en place des liens vers nos sites, cliquez ici: Chapitre 1.9.2 CGU

 

 

Reprise du contenu mis en ligne

Pour en savoir plus sur les conditions de mise en place des liens vers nos sites, cliquez ici: Chapitre 1.9.2 CGU

 

 

La marque ANTS

Pour en savoir plus sur la marque ANTS, cliquez ici: Chapitre 1.9.4 CGU

 

 

Liens vers des sites tiers

Pour en savoir plus sur les liens vers les sites tiers proposés sur les sites de l’ANTS, cliquez ici: Chapitre 1.9.3 CGU

 

 

Politique de confidentialité - Utilisation de cookies

 

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité en cliquant ici: Politique de confidentialité

 

 

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux