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ANTS - Agence Nationale des Titres Sécurisés
Agence nationale des titres sécurisés

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Nos équipes sont mobilisées pour optimiser le site d'ici la fin de la semaine.

Qui sommes nous ?

L'ANTS vous accompagne dans la réalisation de vos démarches liées à l'immatriculation, au permis de conduire et aux titres d'identité.

Décret du 2 octobre 2020

portant nomination de la directrice de l'ANTS - Mme BAUDOUIN (Anne-Gaëlle)

Décret du 30 décembre 2019

portant nomination du président du conseil d'administration de l'ANTS - M. JOLY (Pascal)

Décret du 8 février 2018

portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'ANTS - Mme POLVE-MONTMASSON (Danièle)

Décret du 7 juillet 2017

portant nomination du directeur de l'Agence nationale des titres sécurisées - M. LETIER (Jérôme)

Décret du 20 juillet 2016

portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. DELAGE (Jean-François)

Décret du 22 décembre 2014

portant nomination du directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. BRUNETIERE (Xavier)

Décret du 20 août 2014

portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. BASSELIER (Nicolas)

Décret n° 2014-512 du 20 mai 2014

modifiant le décret n° 2007-255 du 27 février 2007 fixant la liste des titres sécurisés relevant de l'ANTS

Décret du 15 avril 2013

portant nomination du directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. GUEPRATTE (Etienne)

Décret du 22 octobre 2012

portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. BORIUS (Jean-Régis)

Décret du 2 décembre 2011

modifiant le décret n° 2007-255 du 27 février 2007 fixant la liste des titres sécurisés relevant de l'ANTS

Décret n° 2011-1119 du 19 septembre 2011

modifiant le décret n° 2007-255 du 27 février 2007 fixant la liste des titres sécurisés relevant de l'ANTS

Décret du 22 juillet 2011

portant nomination du directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. Maréchaux (Bertrand)

Décret du 25 mars 2010

portant nomination du président du conseil d'administration de l'ANTS - M. CABANE (Marc)

Décret n° 2008-1285 du 9 décembre 2008

modifiant le décret n° 2007-240 du 22 février 2007 portant création de l'ANTS

Décret n° 2008-888 du 3 septembre 2008

modifiant le décret n° 2007-255 du 27 février 2007 fixant la liste des titres sécurisés relevant de l'ANTS

Décret du 25 mars 2007

portant nomination du président du conseil d'administration de l'ANTS - M. Melchior (Philippe)

Décret n° 2007-255 du 27 février 2007

fixant la liste des titres sécurisés relevant de l'Agence nationale des titres sécurisés

Décret du 26 février 2007

portant nomination du directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. Bartolt (Raphaël)

Décret n° 2007-240 du 22 février 2007

portant création de l'Agence nationale des titres sécurisés

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